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L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site.

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Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse berangere.colignon@clart-sens.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

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Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

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Déclaration à la CNIL :

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

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Les présentes conditions du site sont régies par les lois françaises, toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

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De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet.

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ». Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, ou de recevoir les lettres d’information.

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Si vous souhaitez supprimer définitivement vos informations collectées par notre site, merci de nous faire une demande par mail à l’adresse berangere.colignon@clart-sens.fr

Politique de confidentialité

Introduction

Clart&Sens sait que vous accordez de l’importance à la manière dont vos données personnelles sont traitées et reconnait l’importance de la protection de votre vie privée.

Cette Politique Vie privée et protection de vos données personnelles (ci-après la « Politique ») explique comment Clart&Sens collecte et traite vos données personnelles. Elle contient des informations sur le type de données que nous collectons, comment nous les traitons, dans quelles finalités, de manière à rendre leur utilisation la plus adaptée à vos besoins.

Contactez-nous pour tout type de demande – requête – remarque, ou si vous voulez exercer l’un des droits se rattachant aux traitements de vos données.

Pour les besoins de la Politique, les termes suivants sont définis comme suit :

  • « Service(s) » : ensemble des services, produits accessibles en ligne ou via le service client ou les Applications Mobiles, etc, qu’ils soient payants ou non ;

  • « Application(s) Mobile(s) » : se réfère à tout logiciel, application, widget ou plug-in téléchargé sur un appareil mobile (smartphone, tablette, ordinateur portable ainsi que tout appareil disposant d’un système d’exploitation permettant de télécharger, d’installer, de faire fonctionner et de mettre à jour lesdites applications).

  • « Nous » et « Notre » : se réfère à toute société détenue ou exploitée, directement ou indirectement, par toute société dans laquelle Clart&Sens détient une participation et peut collecter ou traiter vos données personnelles et cookies, ainsi que leurs prestataires de services respectifs situé en France ou à l’étranger.

  • « Vous » et « Votre » : se réfère à tout utilisateur des Services, et qui accède un des Services payants ou gratuits.

Cette Politique a été mise à jour le 10/02/2021.

Principes de base – notre engagement de protection de la vie privée

Clart&Sens s’engage à traiter les données personnelles en conformité avec la réglementation applicable à la protection des données personnelles et de la vie privée, notamment en conformité avec le Règlement (UE) 2016/679 adopté le 27 avril 2016 et relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, (ci-après le « Réglement »). Nous nous engageons à respecter les principes suivants :

  • vous n’avez aucune obligation de nous fournir les données personnelles que nous vous demandons. Cependant, certaines de ces données peuvent être obligatoires pour accéder à certains Services. Ainsi, si vous décidez de ne pas nous fournir ces données, il est possible que vous n’ayez pas accès à certains de ces Services ;

  • nous collectons et traitons vos données uniquement pour les finalités qui sont décrites dans la présente Politique ou pour des finalités spécifiques dont nous vous avons informées et/ou pour lesquelles vous avez consenties ;

  • nous adoptons le principe de minimisation de collecte de données personnelles : c’est-à-dire collecter uniquement les données personnelles nécessaires aux traitements et utilisations envisagées, sans collecter de données de manière superflue ;

  • si des données personnelles que nous possédons ne sont plus utiles aux traitements de données personnelles que nous réalisons, et qu’aucune obligation légale nous impose de les conserver, nous ferons tout ce qui est notre pouvoir pour les supprimer, les détruire ou les anonymiser.

Quels sont les données personnelles que nous collectons ?

Les données personnelles que nous collectons varient en fonction du but de la collecte et du Service que nous vous fournissons.

Généralement, nous pouvons être amenés à collecter de manière directe les catégories de données personnelles suivantes :

  1. coordonnées personnelles, telles que votre nom, votre prénom, votre adresse e-mail, votre adresse postale et votre ou vos numéro(s) de téléphone ;

  2. les identifiant utilisés pour accéder à votre compte en ligne, soit le nom d’utilisateur et le mot de passe. Cela nous est nécessaire pour créer un compte d’utilisation personnel rattaché à nos communautés en ligne accessibles en ligne via nos sites Internet et applications ;

  3. historiques de navigation, telles que les pages visitées, la date de la visite, la localisation lors de la visite, ou encore l’adresse IP ;

  4. informations issues de vos profils sur les réseaux sociaux ;

Dans quels buts collectons-nous vos données personnelles ?

Nous collectons vos données personnelles afin de vous fournir la meilleure expérience en ligne ainsi qu’un service et une navigation de qualité. En particulier, nous pouvons collecter, détenir, utiliser et divulguer vos données personnelles pour les finalités suivantes :

  1. pour traiter et répondre à vos demandes de renseignements et pour vous contacter afin de répondre à vos demandes et/ou requêtes ;

  2. pour développer et améliorer nos produits, services, méthodes de communication et la fonctionnalité de nos sites Internet, applications, Services ;

  3. pour vous communiquer des informations et pour gérer votre inscription et/ou souscription à notre service de newsletter ou à toute autre service d’envoi de communications ;

  4. pour authentifier l’identité des individus qui nous contactent par téléphone, par voie électronique ou autres ;

Nous pouvons également avoir besoin de vos données personnelles pour satisfaire à des obligations légales ou dans le cadre de la relation contractuelle construite avec vous.

Quand nous collectons et utilisons vos données personnelles pour les finalités mentionnées ci-dessous ou pour toute autre demande, nous vous en informerons avant ou au moment de la collecte.

Lorsque c’est nécessaire, nous solliciterons votre consentement pour traiter vos données personnelles. Si vous avez donné votre consentement pour des activités de traitement de vos données personnelles, vous avez le droit de retirer ce consentement à tout moment.

Vos droits

Lorsque nous traitons vos données personnelles, vous êtes éligible à un certain nombre de droits que vous pouvez exercer à tout moment. Nous vous indiquons ci-dessous une vue d’ensemble de ces droits et ce que cela implique pour vous.

Le droit d’accéder à vos données personnelles et le droit de rectification

Il est important pour nous que les données personnelles que nous détenons sur vous soient exactes, à jour, complètes, pertinentes et non trompeuses. Afin de nous assurer du respect de cet engagement, vous avez le droit d’accéder, de corriger ou de mettre à jour vos données personnelles à tout moment.

Le droit à la portabilité de vos données

Vous avez le droit de recevoir vos données personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par une machine si nous avons traité vos données personnelles sur les fondements suivants :

  1. vous nous avez donné votre consentement pour traiter vos données personnelles dans un but ou une finalité que nous vous avons communiqué au préalable ;

  2. nous avons traité vos données personnelles afin de faciliter une opération commerciale, telle que vous fournir les produits et/ou les services que vous commandez ;

  3. nous avons traité vos données personnelles à l’aide de moyens automatisés (tels que le profilage).

Le droit de demander la suppression de vos données personnelles

Vous avez le droit de demander la suppression de vos données personnelles lorsque :

  1. vos données personnelles ne sont plus nécessaires aux finalités pour lesquelles nous les avons collectées ; ou

  2. vous retirez le consentement que vous nous aviez préalablement donné pour traiter vos données personnelles, sous réserve qu’il n’existe pas d’autre fondement légal nous permettant de continuer à traiter vos données personnelles ; ou

  3. vous vous opposez à ce que nous traitions vos données personnelles à des fins de marketing direct ; ou

  4. vous vous opposez à ce que nous traitions vos données personnelles pour les intérêts légitimes d’Clart&Sens (tels qu’améliorer l’expérience globale des utilisateurs sur nos sites internet) ; ou

  5. les données personnelles ne sont pas traitées légalement ; ou

  6. vos données personnelles doivent être effacées afin de respecter la législation en vigueur.

Si vous souhaitez l’effacement des données personnelles que nous détenons sur vous, veuillez-nous le faire savoir et nous prendrons les mesures raisonnables afin de répondre à votre demande en conformité avec les exigences légales.

Si les données personnelles que nous collectons ne sont plus nécessaires à aucune finalité et qu’il n’y a aucune obligation légale pour nous de les conserver, nous mettrons tout en œuvre pour supprimer, détruire ou anonymiser ces données.

Le droit à la limitation du traitement de vos données

Vous avez le droit de demander la limitation du traitement de vos données personnelles si :

  1. Vous pensez que les données personnelles dont nous disposons vous concernant sont inexactes ; ou

  2. Concernant les données personnelles non-traitées de manière légale, vous préférez que nous limitions leur traitement au lieu de supprimer ces données ; ou

  3. Nous n’avons plus besoin de vos données personnelles pour les finalités pour lesquelles nous les avons collectées, mais vous avez besoin des données afin d’établir, d’exercer ou de défendre des revendications légales ; ou

  4. Vous vous êtes opposé au traitement de vos données personnelles et attendez de savoir si vos intérêts liés à cette objection prévalent sur les motifs légitimes poursuivis par Clart&Sens.

Si vous souhaitez limiter le traitement que nous effectuons sur vos données personnelles, veuillez-nous le faire savoir et nous prendrons les mesures raisonnables afin de répondre à votre demande en conformité avec les exigences légales.

Le droit de s’opposer au traitement de vos données personnelles

Vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données personnelles à n’importe quel moment.

Le droit de déposer plainte auprès d’une autorité de contrôle

Vous avez le droit de déposer une plainte directement auprès d’une autorité de contrôle, telle que la CNIL, sur la manière dont nous traitons vos données personnelles.

Comment nous protégeons vos données personnelles ?

Nous avons conscience de l’importance de la sécurité de vos données personnelles. Nous faisons nos meilleurs efforts pour protéger vos données personnelles d’une mauvaise utilisation, d’une interférence, d’un dommage, d’un accès non autorisé, d’une modification ou d’une divulgation.

Partage de vos données personnelles :

Quand nous partageons vos données personnelles avec nos filiales ou d’autres structures, nous nous assurons de le faire uniquement avec des organisations qui disposent d’un important dispositif relatif à la sécurité de vos données et de leur stockage et qui respectent les lois relatives à la protection de la vie privée, dans des conditions équivalentes à celles que nous respectons.

Vos données personnelles ne seront pas partagées, vendues, louées ou divulguées pour des finalités autres que celles décrites dans la Politique. Nous pouvons cependant transmettre vos données, pour des finalités autres que celles prévues dans la Politique, dans les cas où leur communication est requise par la loi et les autorités gouvernementales.

Décision individuelle automatisé et profilage

Nous pouvons utiliser vos données personnelles lors de décisions rendues de manière automatique, y compris le profilage pour certains Services. Nous vous informerons de notre intention d’appliquer ces méthodes et vous donnerons l’opportunité de vous y opposer au préalable. Vous pouvez également nous contacter afin d’obtenir plus d’informations sur ce type de traitement.

Cookies et autres technologies

Au travers de notre utilisation de cookies et d’autres technologies, tels que les pixels espions, les empreintes digitales d’appareil et les balises Web, nous pouvons également recueillir des données personnelles vous concernant lorsque vous visitez nos sites Internet ou sites Internet tiers, ou nos applications mobiles ou tierces. Cela peut inclure :

  1. des informations concernant le navigateur de votre appareil et le système d’exploitation que vous utilisez ;

  2. l’adresse IP de l’appareil que vous utilisez ;

  3. les pages Web que vous consultez ;

  4. les liens sur lesquelles vous cliquez pendant que vous êtes en interaction avec nos services.

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Si vous avez des questions, remarques ou réclamations relatives à cette Politique, ou le traitement de vos données personnelles, veuillez nous contacter.